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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA
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ESPACE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPACE
CLERMA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1325436
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2025
ESPACE de CLERMA

Présentation de la marque ESPACE

Déposée le 3 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLERMA domicilié(e) Rue Pierre Curie - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 685 126 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESPACE arrivera à expiration en date du 3 octobre 2025.

CLERMA a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE JE , ESPACE , J. FENESTRIER , FENESTRIER , CLERMA , ROBERT CLERGERIE , CLERGERIE , J. FENESTRIER , ROBERT CLERGERIE


CLERMA, société par actions simplifiée - Rue Pierre Curie - 26100 - ROMANS-SUR-ISERE - France - SIREN 320685126


NOVAGRAAF France, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2005 n°2290849 - Publication au BOPI 2005-06-15

Renouvellement sans limitation n°2051699 - Publication au BOPI 1995-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185964 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°185965 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2590215 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-19

Tous articles chaussants, y compris les bottes, souliers, sandales, sabots, pantoufles pour hommes, femmes et enfants. Chaussures orthopédiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.